First Solar : Quand le géant américain du film mince s’attaque directement au cœur de la technologie silicium N-type, c’est tout l’équilibre de la chaîne d’approvisionnement solaire mondiale qui vacille.
Une étincelle judiciaire qui embrase l’industrie
Imaginez un marché photovoltaïque mondial en pleine mutation technologique, où chaque demi-pourcentage d’efficacité de cellule se négocie à coups de milliards de dollars. C’est dans ce contexte ultra-compétitif que le leader américain First Solar vient de poser un acte fort.
La firme de Tempe (Arizona) a officiellement déposé une plainte devant la Cour de district des États-Unis pour le district du Delaware. Dans son collimateur : le géant chinois JA Solar (via ses entités internationales, vietnamiennes et industrielles) et l’assembleur américain American Panel Solutions (AMPS).
La cause du litige ? L’utilisation non autorisée présumée d’un brevet fondamental couvrant la technologie des cellules en silicium cristallin à contact passivé par oxyde de tunnel, plus connue sous le nom de cellules TOPCon.
Au cœur de l’affaire : le brevet TOPCon issu de TetraSun
Pour comprendre la portée de cette plainte, il faut remonter à l’histoire de la propriété intellectuelle de First Solar. Historiquement célèbre pour ses panneaux à film mince en Tellurure de Cadmium (CdTe), First Solar a pourtant acquis dès 2013 la société TetraSun. Cette acquisition lui a permis de devenir propriétaire de brevets clés sur la fabrication des cellules en silicium notamment le brevet américain numéro 9,130,074 B2, qui décrit une architecture cruciale d’oxyde tunnel et de couche de passivation.
Alors que la technologie TOPCon est devenue en quelques années la norme dominante du marché pour remplacer le PERC, First Solar entend faire valoir ses droits avec fermeté.
« Cette action vise à responsabiliser JA Solar et AMPS pour leur utilisation non autorisée de la technologie brevetée de First Solar. Elle rappelle à l’ensemble des fabricants opérant sur le marché américain la nécessité absolue de respecter la propriété intellectuelle. »
Déclaration de First Solar lors du dépôt de la plainte.
Une stratégie d’offensive juridique globale
Ce coup de filet judiciaire contre JA Solar n’est pas un cas isolé. Il s’inscrit dans une vaste campagne de protection intellectuelle menée par l’équipementier américain. Récemment, First Solar a lancé des procédures similaires ou engagé des enquêtes ciblant d’autres mastodontes du secteur tels que JinkoSolar, Canadian Solar, Trina Solar ou encore T1 Energy.
Pour les professionnels et développeurs de projets photovoltaïques, cette offensive soulève plusieurs enjeux majeurs :
- Sécurisation des approvisionnements aux États-Unis : L’implication d’American Panel Solutions montre que l’intégration locale ou le simple assemblage sur le sol américain ne protège pas contre la contrefaçon de composants amont.
- Banquabilité et risque juridique pour les EPCs : La poursuite judiciaire de modules TOPCon largement déployés pourrait créer des incertitudes contractuelles pour les acheteurs et développeurs.
- Redéfinition du marché N-type : Si First Solar obtient gain de cause ou impose des accords de licence, les coûts de licence sur la technologie TOPCon pourraient impacter les marges des fabricants asiatiques.
Ce qu’il faut retenir pour votre veille stratégique
L’action en justice introduite par First Solar marque un tournant dans la compétition énergétique mondiale. La bataille ne se joue plus seulement sur les coûts de fabrication ou les incitations fiscales (comme l’Inflation Reduction Act aux États-Unis), mais désormais sur le terrain strict du droit des brevets.
Pour les acteurs du secteur photovoltaïque intégrateurs, bureaux d’études et investisseurs, le suivi de ces contentieux devient un élément clé de la gestion des risques lors du choix des fournisseurs de modules.
Source officielle :
Pour savoir plus de tech/innovation : solarbox.com.tn/category/actualites/tech-inovation/
